by erc-arbna | Feb 29, 2024 | Actualités, GUIDE
Pour assurer la bonne appropriation de la réforme « zéro artificialisation nette », le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires a publié en 2023 un guide synthétique sur le ZAN ainsi que 4 fascicules de » mise en œuvre de la réforme. Le...
by erc-arbna | Nov 8, 2023 | GUIDE, Non classé
Le Comité français de l’UICN publie un recueil de retours d’expériences permettant d’identifier des bonnes pratiques et formulant des recommandations afin d’améliorer la prise en compte de la biodiversité dans la planification et la conception des projets éoliens et...
by erc-arbna | Oct 13, 2023 | GUIDE, Non classé
Dans ce guide, l’ADEME propose : une présentation des principaux enjeux de l’évaluation du gisement foncier constitué par les friches industrielles, en se nourrissant notamment d’exemples de communes qui ont réussi ; les résultats d’une...
by erc-arbna | Apr 8, 2023 | GUIDE
L’objectif de neutralité carbone visé en 2050 et le besoin de renforcer notre indépendance énergétique nécessitent l’accélération forte des dynamiques actuelles de sobriété, d’efficacité énergétique et de développement des énergies renouvelables. Lorsqu’elles sont...
by erc-arbna | Mar 31, 2023 | GUIDE
Le Commissariat général au développement durable (CGDD) vient de publier un guide de lecture de la nomenclature annexée à l’article R. 122-2 du code de l’environnement. Cette annexe liste les catégories de projets concernés par l’évaluation...