![[GUIDE] Guide pour l’élaboration d’un site naturel de compensation (SNC)](https://www.erc-nouvelle-aquitaine.fr/wp-content/uploads/2023/02/guide_elaboration_site_naturel_de_compensation_fevrier2023-1080x675.jpg)
par erc-arbna | Mar 7, 2023 | GUIDE, Non classé
Outil créé par la « loi biodiversité » du 8 août 2016, le développement de sites naturels de compensations peine à se développer. A ce jour seul un site de compensation a obtenu l’agrément et constitue l’unique site de compensation par l’offre, là où la...
![[GUIDE] « Eviter, Réduire, Compenser » les travaux impactant les zones humides en Nouvelle-Aquitaine](https://www.erc-nouvelle-aquitaine.fr/wp-content/uploads/2023/02/chequered-g82e278022_1920-1-1080x675.jpg)
par Mila | Fév 13, 2023 | GUIDE, Non classé
Depuis mars 1993, le code de l’environnement prévoit que les travaux impactant les zones humides (drainage, assèchement, imperméabilisation, remblais, etc.) soient soumis à autorisation, aux vues des risques d’atteintes à ces milieux, à leurs fonctions, et à la...
![[GUIDE] Guide de la sobriété foncière](https://www.erc-nouvelle-aquitaine.fr/wp-content/uploads/2022/11/Screenshot-2022-11-11-at-13-59-41-Guide_sobriete_fonciere_final.pdf.png)
par Mila | Nov 11, 2022 | GUIDE, Non classé
Dans le contexte de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestier, et d’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), l’Institut Paris Région et la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) Ile-de-France...
