Ce document de préconisations, dans la continuité de la première publication « Améliorer l’évitement des impacts d’aménagement non-compensables sur la biodiversité en Nouvelle-Aquitaine », rappelle l’objectif des différentes procédures et vous aide à minimiser les coûts et les efforts nécessaires associés à vos projets.
Ce guide a été co-rédigé par l’ARB Nouvelle-Aquitaine, la DDTM 40, et la DREAL Nouvelle-Aquitaine. Il est le fruit d’un travail collectif avec les membres de la communauté régionale Éviter-Réduire-Compenser (ERC), en lien étroit avec les services de l’État.
Il s’adresse prioritairement aux maîtres d’ouvrages de la Nouvelle-Aquitaine et vise à partager des références communes avec l’ensemble des acteurs de la séquence ERC : services de l’État, collectivités, bureaux d’études, associations de protection de la nature, acteurs socio-professionnels, …
Objectifs du document
Le document de préconisations poursuit trois objectifs principaux :
-
- Expliquer le contexte, l’intérêt et les objectifs des principales procédures liées à ERC.
- Apporter la lisibilité des procédures auprès des maîtres d’ouvrages de Nouvelle-Aquitaine.
- Aiguiller vers les bons interlocuteurs.