by erc-arbna | Avr 25, 2024 | Actualités, OUTIL
La Banque des Territoires et le Cerema, mandatés en 2023 par le ministère de la Transition écologique et le ministère de l’Industrie et de l’énergie, ont lancé le 17 avril le portail France Foncier+ qui vise à favoriser le développement économique et la...
by erc-arbna | Mar 27, 2024 | Actualités, RAPPORT
Par une collaboration étendue avec des experts et 16 collectivités territoriales, le rapport de la Fondation Abbé Pierre et de la Fondation pour la Nature et l’homme montre que la France peut répondre aux besoins en logement tout en respectant les objectifs de...
by erc-arbna | Fév 29, 2024 | Actualités, Autres, ETUDE
Contexte : La loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages impose aux porteurs de projets d’aménagement d’atteindre l’objectif de « non perte nette » de biodiversité. En cas de mesures compensatoires, cela...
by erc-arbna | Fév 29, 2024 | Actualités, GUIDE
Pour assurer la bonne appropriation de la réforme « zéro artificialisation nette », le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires a publié en 2023 un guide synthétique sur le ZAN ainsi que 4 fascicules de » mise en œuvre de la réforme. Le...
by erc-arbna | Juil 27, 2023 | Autres
En Nouvelle-Aquitaine se développe depuis plus de 60 ans, un modèle d’aménagement favorisant l’étalement urbain, consommateur d’espaces naturels, agricoles et forestiers. La sobriété foncière est désormais une priorité : elle limite l’étalement urbain et privilégie la...