by erc-arbna | Fév 21, 2023 | ACTEUR, Non classé
Le bureau d’études est un acteur essentiel de la chaîne d’évaluation des incidences de projets répondant à une demande d’un maître d’ouvrage. La charte d’engagement des bureaux d’études dans le domaine de l’évaluation environnementale est une démarche portée par le...
by Mila | Fév 16, 2023 | Non classé, OUTIL
Le 9 janvier dernier, le Cerema a mis à jour les données de “Cartofriches”. Ce dispositif, élaboré par le Cerema à la demande du ministère de la Transition écologique, a comme objectif de recenser et caractériser les friches (industrielles, commerciales,...
by Mila | Fév 13, 2023 | GUIDE, Non classé
Depuis mars 1993, le code de l’environnement prévoit que les travaux impactant les zones humides (drainage, assèchement, imperméabilisation, remblais, etc.) soient soumis à autorisation, aux vues des risques d’atteintes à ces milieux, à leurs fonctions, et à la...
by Mila | Jan 11, 2023 | ETUDE, Non classé
La Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) a sorti en octobre dernier une synthèse des connaissances sur les impacts des centrales photovoltaïques sur la biodiversité et les moyens de les atténuer. Cette synthèse bibliographique passe en revue les publications...
by Mila | Nov 11, 2022 | GUIDE, Non classé
Dans le contexte de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestier, et d’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), l’Institut Paris Région et la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) Ile-de-France...