![[GUIDE] Photovoltaïque, sol et biodiversité : enjeux et bonnes pratiques](https://www.erc-nouvelle-aquitaine.fr/wp-content/uploads/2023/01/Parc-photovoltaique-c-Pixabay-1080x675.jpg)
by erc-arbna | Apr 8, 2023 | GUIDE
L’objectif de neutralité carbone visé en 2050 et le besoin de renforcer notre indépendance énergétique nécessitent l’accélération forte des dynamiques actuelles de sobriété, d’efficacité énergétique et de développement des énergies renouvelables. Lorsqu’elles sont...
![[GUIDE] Évaluation environnementale : guide de lecture de la nomenclature](https://www.erc-nouvelle-aquitaine.fr/wp-content/uploads/2023/03/Guide-2023-nomenclature-evaluation-environnementale-projets_page-0001-1080x675.jpg)
by erc-arbna | Mar 31, 2023 | GUIDE
Le Commissariat général au développement durable (CGDD) vient de publier un guide de lecture de la nomenclature annexée à l’article R. 122-2 du code de l’environnement. Cette annexe liste les catégories de projets concernés par l’évaluation...
![[GUIDE] Guide pour l’élaboration d’un site naturel de compensation (SNC)](https://www.erc-nouvelle-aquitaine.fr/wp-content/uploads/2023/02/guide_elaboration_site_naturel_de_compensation_fevrier2023-1080x675.jpg)
by erc-arbna | Mar 7, 2023 | GUIDE, Non classé
Outil créé par la « loi biodiversité » du 8 août 2016, le développement de sites naturels de compensations peine à se développer. A ce jour seul un site de compensation a obtenu l’agrément et constitue l’unique site de compensation par l’offre, là où la...
![[GUIDE] “Eviter, Réduire, Compenser” les travaux impactant les zones humides en Nouvelle-Aquitaine](https://www.erc-nouvelle-aquitaine.fr/wp-content/uploads/2023/02/chequered-g82e278022_1920-1-1080x675.jpg)
by Mila | Feb 13, 2023 | GUIDE, Non classé
Depuis mars 1993, le code de l’environnement prévoit que les travaux impactant les zones humides (drainage, assèchement, imperméabilisation, remblais, etc.) soient soumis à autorisation, aux vues des risques d’atteintes à ces milieux, à leurs fonctions, et à la...
![[GUIDE] Guide de la sobriété foncière](https://www.erc-nouvelle-aquitaine.fr/wp-content/uploads/2022/11/Screenshot-2022-11-11-at-13-59-41-Guide_sobriete_fonciere_final.pdf.png)
by Mila | Nov 11, 2022 | GUIDE, Non classé
Dans le contexte de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestier, et d’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), l’Institut Paris Région et la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) Ile-de-France...
