Actualités
[FORMATION] Appréhender les mesures compensatoires environnementales avant la réalisation des travaux – principes et mise en place
L’anticipation des mesures compensatoires constitue un enjeu majeur dans un projet d’aménagement. A ce titre, l’un des professionnels de l’Union professionnelle du génie écologique (UPGE) propose une formation de 1,5j sur les mesures compensatoires. Les prochaines...
[GUIDE] Guide pour l’élaboration d’un site naturel de compensation (SNC)
Outil créé par la « loi biodiversité » du 8 août 2016, le développement de sites naturels de compensations peine à se développer. A ce jour seul un site de compensation a obtenu l’agrément et constitue l’unique site de compensation par l’offre, là où...
[ACTEURS] Liste des bureaux d’études signataires de la Charte d’engagement du Ministère de la transition écologique
Le bureau d’études est un acteur essentiel de la chaîne d’évaluation des incidences de projets répondant à une demande d’un maître d’ouvrage. La charte d’engagement des bureaux d’études dans le domaine de l’évaluation environnementale est une démarche portée par le...
[OUTIL] Mise à jour de Cartofriches
Le 9 janvier dernier, le Cerema a mis à jour les données de "Cartofriches". Ce dispositif, élaboré par le Cerema à la demande du ministère de la Transition écologique, a comme objectif de recenser et caractériser les friches (industrielles, commerciales,...
[GUIDE] “Eviter, Réduire, Compenser” les travaux impactant les zones humides en Nouvelle-Aquitaine
Depuis mars 1993, le code de l’environnement prévoit que les travaux impactant les zones humides (drainage, assèchement, imperméabilisation, remblais, etc.) soient soumis à autorisation, aux vues des risques d’atteintes à ces milieux, à leurs fonctions, et à la...
[ETUDE] Centrales photovoltaïques et biodiversité
La Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) a sorti en octobre dernier une synthèse des connaissances sur les impacts des centrales photovoltaïques sur la biodiversité et les moyens de les atténuer. Cette synthèse bibliographique passe en revue les publications...
[GUIDE] Guide de la sobriété foncière
Dans le contexte de consommation d'espaces naturels, agricoles et forestier, et d'objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), l'Institut Paris Région et la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Safer) Ile-de-France proposent un guide de la...
[Webconférence] 24/11 – Dérogation espèces protégées : le point sur l’actualité du droit et de la jurisprudence
Le cabinet Gossement avocats organise un webinaire (gratuit) consacré à l'actualité juridique de la procédure de "dérogation espèces protégées" le jeudi 24 novembre, de 9h30 à 12h30. Cette procédure, encadrée par le Code de l'environnement, instaure la possibilité...
[ETUDE] Vers “Zéro artificialisation nette” et “Zéro carbone” en 2050
Dans le contexte de l'accélération de la transition initiée par la loi Climat et Résilience, il devient primordial de repenser les modèles d'aménagement du territoire. Pour y parvenir, l'étude "S'engager dans de nouveaux modèles d'aménagement" de la Fédération des...
[Evènement] 30/11 – 01/12 – La prise en compte des Znieff dans la séquence ERC
L'UMS PatriNat organise le colloque des 40 ans de l'inventaire des Znieff (Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique) du 30 novembre au 1er décembre au Muséum national d'Histoire naturelle à Paris. Ce colloque est l'occasion de discuter de...
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