[Etude] Guide de la sobriété foncière | ERC NA

Dans le contexte de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestier, et d’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), l’Institut Paris Région et la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) Ile-de-France proposent un guide de la sobriété foncière. Destiné principalement aux communes rurales, ce guide répond à la question :

Comment développer hameaux, villages et bourgs tout en limitant l’artificialisation des sols ?

Il entend donner des premières pistes afin de bâtir à l’échelon des communes et intercommunalités des stratégies de sobriété foncière, au travers d’une sélection d’outils opérationnels à disposition des collectivités, accompagnés d’exemples inspirants.

Le guide développe notamment :

– Comment analyser les besoins de son territoire, inclure les habitants et construire un diagnostic adapté.

– Comment mettre en oeuvre une planification territoriale appropriée pour maitriser l’urbanisation – via une adaptation de la fiscalité locale, le PLU(i), des outils de protection du foncier, l’animation et la valorisation des espaces, la mobilisation des outils…

Comment aménager le territoire selon la doctrine Eviter – Réduire – Compenser – via une appropriation de la doctrine, l’évitement des impacts sur les sols par le renouvellement urbain, la réduction de l’artificialisation par une construction dense et bien située, la renaturation de sites à enjeux.

👉 Lien vers le guide : Lien