« Améliorer l’étape d’Evitement de la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC) »
L’ARB-NA, avec l’appui de la communauté ERC de Nouvelle-Aquitaine, propose des premières « journées de développement des compétences » à destination des élus de collectivités locales (communes, EPCI, Départements, …).
Ces journées visent à permettre aux élus locaux de mieux appréhender les enjeux et les rouages de la séquence ERC et de la territorialisation du ZAN (« Zéro Artificialisation Nette »). Elles ont été conçues pour outiller les élus et leur permettre de maximiser la première étape d’Evitement de la séquence ERC, dans une démarche positive de gestion économe du foncier et de préservation de la biodiversité.
Trois lieux et dates sont proposées (le programme de chacune des journées est identique): Poitiers le 10 décembre 2024, Limoges le 16 janvier 2025, Bordeaux le 5 février 2025.
Les inscriptions sont ouvertes jusqu’à 7 jours avant l’évènement (sous réserve de place disponible), au lien suivant : https://framaforms.org/inscription-aux-journees-de-developpement-des-competences-a-destination-des-elus-erc-1725619201
- Appréhender la problématique de l’artificialisation des sols, les enjeux du ZAN et de la séquence ERC.
- Identifier les enjeux prioritaires de biodiversité dans son territoire et inscrire la démarche d’évitement dans la planification territoriale.
- Connaître les principales procédures ERC, les interlocuteurs régionaux et les attentes des services de l’Etat.
- Impliquer les parties prenantes de son territoire dans une démarche de sobriété foncière et de préservation de la biodiversité.
Élus locaux (communes, EPCI, Départements, …) en charge de la planification territoriale, de l’aménagement et/ou de l’environnement. Possibilité d’être accompagné par un technicien de sa collectivité.
Avoir été sensibilisé aux fondamentaux et enjeux de la biodiversité.
- 9h45-10h30 : Accueil café, brise-glace.
- 10h30-11h30 : Enjeux de la séquence ERC et du ZAN
- Poser les bases d’une culture commune sur les enjeux liés à la réduction de l’artificialisation des sols, les principes et constats d’application de la séquence ERC, son potentiel dans la préservation de la biodiversité de son territoire et l’atteinte des objectifs « Zéro Artificialisation Nette ».
- 11h30-12h30 : Méthodes et outils en Nouvelle-Aquitaine pour faire du « E » de l’ERC une priorité dans son territoire (et un atout)
- Identifier les enjeux prioritaires de biodiversité dans son territoire (méthode, outils,…), en particulier les enjeux « non-compensables », et privilégier une démarche d’évitement au niveau de la planification territoriale.
- 12h30-14h00 : Déjeuner
- 14h15-15h15 : Principales procédures ERC et interlocuteurs de l’Etat en Nouvelle-Aquitaine.
- Connaître les principales procédures ERC, les attentes des services de l’Etat et les interlocuteurs vers qui se tourner en Nouvelle-Aquitaine. Conseils pour des plans, programmes ou projets opérationnels réussis.
- 15h15-16h15 : Retour d’expérience d’une démarche d’évitement d’impact et de sobriété foncière (témoignage d’élu(e)).
- Zoom sur un territoire de Nouvelle-Aquitaine ayant mis en œuvre une démarche d’évitement d’impact et de sobriété foncière. Partage d’expériences entre élus autour de l’implication des parties prenantes de son territoire, des difficultés et solutions rencontrées,…
- 16h15-17h00 : Quizz de validation des acquis et évaluation « à chaud » de la satisfaction de la journée par les participants.
- Utiliser les outils et les méthodes développées en Nouvelle-Aquitaine pour identifier les enjeux de biodiversité à éviter prioritairement dans l’aménagement du territoire.
- Anticiper les procédures ERC et solliciter les bons interlocuteurs de l’Etat en Nouvelle-Aquitaine aux différentes étapes des plans, programmes et projets.
- Développer des méthodes d’implication des parties-prenantes de son territoire autour de démarches d’évitement d’impact et de sobriété foncière.
Les journées comprennent des intervenants de l’ARB Nouvelle-Aquitaine, du Muséum national d’Histoire naturelle, des services de l’Etat en Nouvelle-Aquitaine et d’élus locaux.
Les intervenants s’efforcent, chaque fois que cela est possible, d’illustrer les propos d’exemples concrets, de retours d’expériences, de conseils et de favoriser les échanges entre élus.
Les supports de présentation seront transmis aux participants ainsi qu’une synthèse de questions et réponses rencontrées au cours de la journée, et tout document ressource évoqué au cours de l’évènement.
Un quizz de validation des acquis clôturera la journée.
Heure : 9h45
Lieu : salle Pierre Loti. Maison de la Région 15 rue de l'Ancienne Comédie 86000 Poitiers
Possibilités d'organiser un covoiturage en s'inscrivant sur : lien de covoiturage
Comment s'y rendre ?
- En voiture :
- En train :
- Depuis la gare, environ 15 minutes à pied. Voir itinéraire sur la carte ci-dessous.
- En bus :
- Arrêt "Place du Marché" pour plusieurs lignes.
Heure : 9h45
Lieu : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DREAL) 22 rue des Pénitents Blancs. Limoges
Possibilités d'organiser un covoiturage en s'inscrivant sur : lien de covoiturage
Comment s'y rendre ?
- En voiture :
- Parking Centre-Ville à proximité.
- Parking République également proche.
- En train :
- Gare de Limoges-Bénédictins à environ 15 minutes à pied.
Heure : 9h45
Lieu : Maison de l’économie créative et de la culture en Nouvelle-Aquitaine (MECA) Parvis Corto Maltese Quai de Paludate 33000 Bordeaux
Possibilités d'organiser un covoiturage en s'inscrivant sur : lien de covoiturage
Comment s'y rendre ?
- En voiture :
- Parking Saint-Jean Belcier à quelques minutes à pied.
- En train :
- Gare de Bordeaux Saint-Jean à environ 10 minutes à pied.
Modalité de participation : présentiel uniquement.
Tarif : gratuit.
Déjeuner : à la charge des participants.
Nombre de places : 20 par journée.
Contact :
Baptiste REGNERY
Responsable du Pôle Accompagnement
baptiste.regnery@arb-na.fr
05 49 49 71 17