Actualités | ERC NA

Actualités

[GUIDE] Deuxième publication de la communauté ERC

Ce document de préconisations, dans la continuité de la première publication « Améliorer l’évitement des impacts d’aménagement non-compensables sur la biodiversité en Nouvelle-Aquitaine », rappelle l’objectif des différentes procédures et vous aide à minimiser les...

[OUTILS] Territoires Zéro Artificialisation Nette

L’ADEME a accompagné, au moyen de l’expérimentation « Objectif ZAN », 22 projets sélectionnés suite à un Appel à Manifestation d’Intérêt (mai 2022 – fin 2024) . Les projets retenus illustrent la diversité des enjeux de l’artificialisation des sols pour les...

(c) Valentin Cognard

[GUIDE] Nouvelles fiches de synthèse sur les ORE 

Préserver le vivant sur ses terres pendant 99 ans : voilà ce que permettent les obligations réelles environnementales (ORE). Cet outil foncier séduit de plus en plus de propriétaires, qu’ils soient privés ou publics. Une Obligation Réelle Environnementale (ORE) est...

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