La séquence ERC est un processus à mener sur chacun des plans, programmes et projets. Si la séquence ERC poursuit un objectif global d’« absence de perte nette de biodiversité », elle se traduit aussi réglementairement dans différentes procédures.

Comment fonctionne le processus d’évaluation environnementale ? Quelles sont les principales procédures ERC susceptibles de s’appliquer sur un projet ? Quelles sont les conditions à réunir pour un aménageur et vers quels services de l’Etat se tourner ?

Ce document de préconisations, dans la continuité de la première publication « Améliorer l’évitement des impacts d’aménagement non-compensables sur la biodiversité en Nouvelle-Aquitaine », rappelle l’objectif des différentes procédures et vous aide à minimiser les coûts et les efforts nécessaires associés à vos projets.

Méthode de travail

Ce document a été co-rédigé par l’ARB Nouvelle-Aquitaine, la DDTM 40, et la DREAL Nouvelle-Aquitaine. Il est le fruit d’un travail collectif avec les membres de la communauté régionale Éviter-Réduire-Compenser (ERC), en lien étroit avec les services de l’État.

Il prolonge un travail initié par Sarah Blot au sein de la DDTM des Landes en 2023.

Objectifs du document

Le document de préconisations poursuit dans trois objectifs principaux :

• Expliquer le contexte, l’intérêt et les objectifs des principales procédures liées à ERC.
• Apporter la lisibilité des procédures auprès des maîtres d’ouvrages de Nouvelle-Aquitaine.
• Aiguiller vers les bons interlocuteurs pour chacune des procédures règlementaires.

Public cible

Le document s’adresse prioritairement aux maîtres d’ouvrages de la Nouvelle-Aquitaine. Il vise également à partager des références communes avec l’ensemble des acteurs de la séquence ERC : services de l’État, collectivités, bureaux d’études, associations de protection de la nature, acteurs socio-professionnels, …

Portée

Ce document n’a pas de caractère exhaustif sur les sujets liés aux procédures règlementaires relatives à ERC. Il n’a pas non plus de caractère définitif mais a vocation à être complété, enrichi et actualisé notamment en rapport avec l’évolution de la réglementation.