Actualités
[RAPPORT] Réussir le ZAN en réduisant le mal-logement : c’est possible !
Par une collaboration étendue avec des experts et 16 collectivités territoriales, le rapport de la Fondation Abbé Pierre et de la Fondation pour la Nature et l'homme montre que la France peut répondre aux besoins en logement tout en respectant les objectifs de...
[ÉTUDE] Une publication du Muséum national d’Histoire naturelle sur la compensation en France
Contexte : La loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages impose aux porteurs de projets d’aménagement d’atteindre l’objectif de « non perte nette » de biodiversité. En cas de mesures compensatoires, cela...
[GUIDE] Un guide synthétique sur le “Zéro Artificialisation Nette” (ZAN)
Pour assurer la bonne appropriation de la réforme « zéro artificialisation nette », le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires a publié en 2023 un guide synthétique sur le ZAN ainsi que 4 fascicules de » mise en œuvre de la réforme....
[OUTIL] La bourse de la compensation forestière est maintenant ouverte
La Bourse de Boisements Compensateurs est un outil de facilitation de la mise en relation entre les acteurs impliqués dans la compensation des défrichements. Elle représente un atout pour les acteurs du secteur forestier en Nouvelle-Aquitaine, permettant une...
[ÉTUDE] Les dynamiques de consommation foncière des territoires de Nouvelle-Aquitaine
La loi « climat et résilience » du 22 août 2021, issue des travaux de la convention citoyenne pour le climat prescrit de diviser par 2 le rythme de l'artificialisation des sols jusqu'en 2031, puis d'atteindre le ZAN (zéro artificialisation nette) en 2050, mesure...
[GUIDE] Améliorer la prise en compte de la biodiversité dans la planification et la conception des projets éoliens et photovoltaïques
Le Comité français de l’UICN publie un recueil de retours d’expériences permettant d’identifier des bonnes pratiques et formulant des recommandations afin d’améliorer la prise en compte de la biodiversité dans la planification et la conception des projets éoliens...
[ÉVÈNEMENT] Séminaire sur la biodiversité et l’artificialisation des territoires
En 2023, PatriNat et le CESCO ont créé une cellule commune, au sein de laquelle les chercheurs et experts partagent leurs travaux, leur expertise et construisent des perspectives de recherches communes pour comprendre comment l’artificialisation progressive des...
[ÉVÈNEMENT] TENSIONS SUR LE FONCIER : Quelles solutions pour remettre l’action publique au centre du jeu ?
La Direction générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature et l'Association Nationale des Établissements Publics Fonciers Locaux unissent leurs forces pour créer un événement exceptionnel, réunissant les acteurs publics du foncier. Cette journée...
[GUIDE] Évaluer le gisement foncier des friches industrielles, un enjeu stratégique pour les collectivités locales
Dans ce guide, l'ADEME propose : une présentation des principaux enjeux de l'évaluation du gisement foncier constitué par les friches industrielles, en se nourrissant notamment d'exemples de communes qui ont réussi ; les résultats d'une expérimentation, à l'échelle...
[ÉVÈNEMENT] 1re journée de rencontre de la communauté ERC
La communauté régionale des acteurs Éviter-Réduire-Compenser (ERC) se réunit pour la première fois le 11 octobre à Poitiers ! L’occasion pour les membres qui la composent de tous se rencontrer, d’échanger et de s’inspirer. D'autres structures non encore adhérentes...
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